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Blockchain et RGPD, des incompatibilités insurmontables ?

mercredi 17 avril 2019 à 11:52

La semaine dernière, nous avons commencé à parler du RGPD dans le secteur de la Blockchain. L’objectif était de « poser le décor », afin d’avoir les éléments nécessaires pour comprendre les risques de non-conformité liés à la technologie. Cette semaine, nous entrons dans le détail des incompatibilités entre RGPD et Blockchain.

Quelles sont les incompatibilités ?

Je ne veux pas jouer les alarmistes, ce n’est pas mon objectif. Pour commencer, sachez que des ateliers de réflexion sur les moyens d’avoir une blockchain conforme au RGPD existent. L’European Union Blockchain Observaroty and Forum, à l’initiative de la Commission Européenne, s’est penchée sur la question. Un rapport a vu le jour suite à cette initiative, afin de présenter le besoin, le problème et d’éventuelles solutions.

La CNIL, de son côté, s’est également penchée sur le sujet, courant septembre 2018 :  Blockchain et RGPD : quelles solutions pour un usage responsable en présence de données personnelles ?

Dans les deux cas, la blockchain est une technologie récente et nous n’avons pas encore assez de recul sur le sujet. Les études plaident pour des analyses au cas par cas, en observant les besoins, les situations, les objectifs poursuivis et les moyens techniques mis en place.

Un des points « de base » du RGPD est la qualification du régime juridique des acteurs du traitement. D’habitude, la protection des données repose sur une gestion « classique » des données : elles sont centralisées au sein d’organismes identifiés de façon assez nette.

Problème : la blockchain (publique à minima) repose globalement sur l’absence d’organisme centralisé et identifié. Son fonctionnement est distribué aux différents nœuds qui la composent. Il n’existe pas de centralisation des données, mais des réplications des données sur la totalité du globe.

Nous pouvons nous attacher aux définitions formelles des acteurs, telles que formulées dans l’article 4 du RGPD.

Ainsi, un responsable de traitement est « la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement, […] ». Un sous-traitant, quant à lui, est « la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement ».

Dans le cadre d’une blockchain publique, qui est qui ?

Le fait d’installer une application et de devenir un node de la blockchain pourrait-il être assimilé à la définition des moyens (le logiciel) et des finalités (miner ou produire des transactions sr la blockchain) ? Dans ce cas, la quasi totalité des utilisateurs de la blockchain seraient des responsables de traitement ?

En pratique, non. L’avis de la CNIL est le suivant : une personne physique participant à une blockchain pourrait être responsable de traitement si ce qu’elle en fait est en lien avec une activité professionnelle ou commerciale. Une personne morale, quant à elle, serait responsable de traitement dès lors qu’elle inscrit des données à caractère personnel sur la blockchain.

Les personnes qui ne font que valider les transactions (on parle de mineurs) ne font que valider des transactions, ils ne déterminent rien et ne sont pas, dès lors, des responsables de traitement.

La situation doit s’évaluer au cas par cas et il ne faut pas négliger l’analyse. C’est à partir des conclusions de cette dernière que vous allez savoir quoi faire, et comment faire.

Imaginons que je vous contacte pour faire exercer un droit d’accès… si vous ne savez pas qui est le responsable de traitement, qui est la personne à contacter, alors je n’ai aucun moyen de faire exercer mes droits, ce qui pourrait fortement me déplaire… 😉

Tu vas respecter mes droits !!!

Une fois que vous avez réussi à savoir exactement qui était quoi, commence le « vrai » problème.

Durée de conservation, droits, …

Un responsable de traitement doit définir une durée de conservation des données, ou à défaut, expliquer les moyens qui permettent de définir cette durée… mais vous l’aurez compris avec le billet précédent, une fois qu’une information est dans la blockchain, elle est définitivement dedans. Il n’est pas possible de supprimer des données déjà présentes dans la blockchain. Donc, la durée de conservation est « infinie » et le seul moyen de supprimer des informations serait de détruire intégralement la blockchain en question.

L’objectif de la CNIL comme de la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel n’est pas d’interdire la technologie mais de l’encadrer afin que la loi soit respectée. Ici, nous avons une incompatibilité majeure, liée au fonctionnement même de la blockchain.

On pourrait considérer que la durée de conservation est « la durée de vie de la blockchain ». Comme certains le disent dans le monde des avocats « ça se plaide ». Cependant, il n’est pas certain que la CNIL soit de cet avis, en fonction des cas…

Est-ce insurmontable ? Non. L’idée, afin que ladite blockchain soit conforme, serait de ne pas inscrire de données à caractère personnel dedans.

« Tout simplement » ?

Simple ? Certainement pas. La définition d’une donnée à caractère personnel est large : toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, de façon directe ou indirecte. Ainsi, si on pense évidemment aux éléments directs (nom, prénom, numéro de téléphone, e-mail, …), les éléments indirects doivent être analysés avec bien plus de précautions. Par exemple, un pseudonyme, une caractéristique physique ou le recoupement de données qui n’ont strictement rien de personnel pourraient conduire à identifier des personnes physiques. Partant de ce principe, il est nécessaire de s’interroger quant aux données gérées afin de savoir si vous êtes en présence de données à caractère personnel.

Autre problème venant complexifier la chose : le besoin de la blockchain. Si elle est mise en place, c’est généralement pour répondre à un besoin de traçabilité des échanges, des interactions, des ventes, pour suivre la circulation de divers biens. Partant de là, ne pas avoir de données à caractère personnel peut s’avérer complexe.

La minimisation des données

Cette impossibilité de supprimer ces données vient s’opposer à un autre principe : celui de la minimisation des données. Le principe de la minimisation des données consiste à ne collecter, traiter et conserver que les données strictement nécessaires au traitement et à n’en donner l’accès qu’aux personnes légitimes à disposer de cette information (ont dit « ayant besoin d’en connaitre »). Dans le fonctionnement de la blockchain, il suffit de « télécharger un logiciel et le registre de la blockchain » et on dispose d’un accès aux informations et, en fonction du type de blockchain, à un accès total à ces informations. Estimer cette conformité à la minimisation des données pourrait donc s’avérer assez problématique.

L’exercice des droits

Enfin, toujours d’un point de vue RGPD, l’exercice de certains droits peut s’avérer compliqué à mettre en œuvre. Si l’obligation d’information et le droit d’accès, ainsi que celui à la portabilité semblent applicables, le droit à l’effacement, lui, est techniquement inapplicable, puisqu’il est impossible de procéder à l’effacement des données.

Le droit à la rectification semble applicable : en ajoutant une nouvelle information dans la blockchain, qui viendra invalider l’ancienne. L’ancienne ne sera pas supprimée de la blockchain, mais elle sera indiquée comme n’étant plus valide, ce qui permet de répondre, en soi, à la demande de rectification.    

Comme expliqué précédemment, l’objectif n’est pas de vous présenter une analyse détaillée du problème, mais un aperçu global des incompatibilités actuelles entre la blockchain et le RGPD. Cependant… a bien y réfléchir… il est possible de trouver une solution « en amont ». On en parle bientôt… dans le dernier article consacré au sujet !

Blockchain et RGPD, est-ce compatible ?

jeudi 11 avril 2019 à 17:15

Depuis quelques années, nous assistons à un déploiement massif de la blockchain un peu partout. Qu’elle soit publique ou privée, ses avantages sont indéniables : traçabilité de l’information, non répudiation de cette dernière, facilités de déploiement sont autant d’éléments qui participent à son succès. Cependant, son principe de fonctionnement pourrait représenter un défi majeur pour assurer sa conformité au règlement européen n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données … plus connu sous le doux nom de RGPD.

La Blockchain, qu’est-ce que c’est ?

Créée à la base pour le Bitcoin, la blockchain est une technologie qui permet de stocker et de transmettre des informations, de façon complètement transparente, sans organe central de contrôle et généralement, de façon plus ou moins sécurisée.

La traduction littérale, « chaine de blocs », et une bonne image de ce qu’est la blockchain : une sorte base de données qui contient l’ensemble des informations relatives aux échanges effectués entre les utilisateurs de la blockchain et ce depuis la création de cette dernière.

Illustration d’une blockchain, source : https://blockchainfrance.net/decouvrir-la-blockchain/c-est-quoi-la-blockchain/

Cette base de données est distribuée entre les utilisateurs de la blockchain, sans qu’aucun intermédiaire ne s’interface entre les utilisateurs. C’est un des principes clef de la blockchain : chaque personne peut vérifier la validité de cette dernière. On peut donc confirmer une information car l’ensemble des utilisateurs actifs de la blockchain dispose de la même.

Pour donner une image plus ou moins représentative, on pourrait imaginer qu’une blockchain est comme un énorme livre. Dans ce livre, on consigne l’ensemble des informations relatives à des échanges (exemple : Paul Dupont, habitant au 17 de la Rue du Lac, 51000 Reims a vendu trois baguettes à Jean, habitant 12 Boulevard de la Paix, 51100 Reims, le 10 avril 2019, à 13:55:02,31 heures, pour 3 euros). Tout le monde peut consulter ce livre et approuver par vérification les transactions effectuées mais personne ne peut supprimer les informations contenues dans ce livre. Un utilisateur qui se sert d’un programme pour relayer ces transactions et qui garde une copie du registre de la blockchain est appelé un « nœud », ou node, en anglais. Ces nodes, dont certaines réalisent des tâches spécifiques, sont réparties un peu partout à travers le monde, puisque les utilisateurs peuvent être n’importe où et parfois n’importe qui.

Certaines blockchains sont publiques et librement accessibles à tous. Il suffit de télécharger un logiciel spécifique capable de gérer la blockchain sur laquelle vous souhaitez vous inscrire, une copie du registre de la blockchain (le livre dont nous parlions juste avant) est alors téléchargée et … c’est parti !

D’autres, à l’inverse, sont privées, les acteurs de cette blockchain sont alors spécifiques, ils doivent être autorisés, approuvés, afin de pouvoir utiliser ladite blockchain. 

Bon, c’est plus clair, mais… concrètement, à quoi ça sert ?

Des experts du sujet m’ont dit, un jour « ça sert à tout ce que tu veux, la seule limite c’est ton imagination ». La réalité n’est probablement pas très lointaine de cette déclaration. On peut imaginer de très (très) nombreux usages de la blockchain. On pourrait l’utiliser dans le secteur agroalimentaire pour disposer d’un registre transparent et vérifié sur la traçabilité de la nourriture. Ainsi, au hasard évidemment, on pourrait éviter d’avoir du cheval dans ce qui est censé être du 100% bœuf.

On pourrait l’utiliser (et on l’utilise) pour consigner des actes de vente dans l’immobilier. La blockchain permet d’avoir toutes les informations d’un bien, ses différents propriétaires au fil du temps, son état, … elle permet aussi à l’acheteur de disposer d’une preuve de vente, parfaitement indiscutable.

On peut y avoir recours dans les systèmes bancaires, dans la gestion des titres, des diplômes, des certifications et de bien d’autres choses encore…

En résumé, la blockchain dispose de très nombreuses applications.

Et RGPD dans tout ça ?

Le RGPD, de son côté, est venu renforcer le cadre juridique relatif à la protection des données à caractère personnel. Trois des grands objectifs de ce règlement européen étaient l’uniformisation du cadre réglementaire au sein de l’Europe, le renforcement des droits des individus et, axe fondamental qui a vu le jour avec l’arrivée du RGPD : « l’accountability ».

Ce principe requiert un certain nombre d’exigences, qui incombent aux organismes publics, privés, aux personnes physiques ou morales qui exercent un rôle au sein du traitement. Avant RGPD, les responsables de traitement devaient déclarer leurs traitements aux autorités compétentes (la CNIL, en France, je ne parlerai d’ailleurs que de la CNIL ici). Le responsable de traitement indiquait alors ce qu’il faisait des données, comment elles étaient collectées, pourquoi, comment elles étaient protégées… mais tout ceci n’était que déclaratif.

Avec RGPD, ce régime déclaratif n’existe, à de rares exceptions près, plus. Les entreprises doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir qu’elles sont en conformité avec le RGPD… et surtout, elles doivent être en capacité de démontrer cette dernière !

Les mesures, tant techniques d’organisationnelles, sont nombreuses, je ne vais donc parler que de celles en lien avec le sujet, et d’une façon générale. (ndlr : l’objectif n’est pas, ici, de fournir une présentation complète du RGPD, ni une formation sur le sujet. Le billet serait illisible, et long, très long.)

Une entreprise responsable de traitement doit identifier les acteurs du traitement, ses tiers, ses destinataires, ses sous-traitants. Ses obligations vont très significativement varier selon ce que l’entreprise est.

L’entreprise doit pouvoir informer les utilisateurs concernés par le traitement de données à caractère personnel. Elle doit, entre autres, leur indiquer les finalités du traitement, les personnes impliquées dans le traitement, les tiers et destinataires des données, la durée de conservation des données, …

L’entreprise doit aussi indiquer les droits que les personnes concernées peuvent exercer et la procédure à suivre pour le faire, outre le droit d’accès auquel tout le monde pense, le droit de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité des données, d’opposition et d’opposition à la prise de décision individuelle automatisée doivent être intégrés, dans la mesure du possible et s’ils font sens.

L’objectif du RGPD n’est pas d’interdire des technologies, mais d’en réguler l’usage. Ainsi, hors de question d’interdire la Blockchain.

Enfin, les entreprises, dans cette logique d’accountability, doivent être en capacité, à tout moment, de démontrer que leurs traitements respectent les principes directeurs du RGPD. L’entreprise doit donc documenter sa façon de faire, ses informations transmises, ses procédures, le registre de ses activités… Bref, elle doit tout connaître de la façon dont elle gère des données à caractère personnel.

Ce ne sont que quelques points qui vous permettent de comprendre ce qui est attendu d’une entreprise afin qu’elle soit conforme à la règlementation. Sans entrer dans les détails, j’accompagne des clients sur leur mise en conformité au RGPD, et si ça semble facile sur le papier, en pratique, c’est nettement plus vaste et compliqué.

Vous commencez peut-être à comprendre les problématiques de la conformité RGPD appliquée à la blockchain… Non ?

Si ce n’est pas le cas, rassurez-vous, le second billet sur le sujet va vous aider à mieux comprendre.

La ligue du lol est la manifestation d’un problème plus large : « nous ».

mercredi 13 février 2019 à 18:03

Avant toute chose, il convient de définir deux choses : « nous » et « la ligue du lol ». Nous, ce sont les hommes, des hommes blancs et hétérosexuels, dont je fais partie. Ce billet n’a pas vocation à être excluant, mais les propos tenus sont destinés à des personnes en particulier, j’espère que vous le comprendrez.

La ligue du lol, quant à elle, était un groupe, initialement crée sur Facebook, par un jeune journaliste à l’époque, Vincent Glad. Ce groupe très majoritairement composé d’hommes issus du même milieu journalistique avait pour attraction favorite de se déchainer majoritairement sur des femmes, via plein de choses toutes plus dégueulasses les unes que les autres : spam sur les réseaux sociaux, insultes, commentaires sexistes et misogynes, photo montages, ragots, intimidations, canulars téléphoniques, harcèlement en ligne, harcèlement dans la vie physique et autres joyeusetés. Selon leurs excuses, toutes plus pourries les unes que les autres, ils n’étaient pas conscients des impacts que leurs actions pouvaient avoir sur leurs victimes d’un matin, d’un jour, d’une semaine ou plus. Aujourd’hui encore, des personnes sont marquées par les agissements de cette ligue, certaines ont mis des années à se reconstruire. Bref, la ligue du lol, c’était un boy’s club abject et dégueulasse.

Ces précisions étant faites, passons à la raison qui me fait écrire ces lignes. D’avance, mes excuses, c’est un billet un peu décousu, qui s’écrit d’une traite, « one shot » comme on dit, je veux que mes idées soient restituées telles qu’elles viennent et pas retravaillées pour former un billet plus conventionnel.

La ligue du lol était et est un problème. Un problème toujours d’actualité. Car des ligues du lol, il en existe plein, dans de très nombreux milieux, sous de très nombreuses formes, avec de très nombreux non. La mise en lumière de cette ligue devrait nous faire réfléchir, nous, les hommes, à nos comportements. En réalité ce n’est même pas cette ligue qui devrait nous faire réfléchir à nos comportements, nous devrions le faire naturellement, mais il faut croire qu’une bonne partie des hommes ne sont pas foutus de le faire, sauf avec un électrochoc. J’ose croire que la ligue en question est un électrochoc qui va permettre de remettre à plat un sacré paquet de choses.

Ce billet s’adresse principalement à ce nous, donc. Et que les personnes derrière ce nous se sentent concernés ou non, ils le sont. Messieurs, d’avance, si vous vous braquez à la lecture de ce billet, conseil : laissez votre égo de mâle là, et reprenez votre cerveau pour réfléchir à la portée de vos actes et de vos paroles comme à la portée vos inactions et de votre silence.

Premièrement, messieurs, nous sommes des privilégiés. Oui nous sommes, par rapport aux femmes, aux personnes racisées, aux personnes des communautés GRSM (LGBT+ pour résumer et tenter de n’exclure personne sans en arriver à un LGBTQI-je-suis-désolé-je-ne-sais-plus-la-suite), des personnes privilégiées.

Nous n’avons pas besoin de nous battre pour prouver notre légitimité, nous n’avons pas besoin de faire trois fois plus d’efforts pour convaincre, on ne nous manque pas de respect 50 fois par jour, on ne se fait pas siffler dans la rue pour un oui pour un non, on ne se fait pas traiter de pute ou autre parce qu’on refuse de donner notre numéro de téléphone, on ne se fait pas (oui cette phrase va être TRES longue) dévisager de la tête aux pieds lorsqu’on rentre dans un endroit quelconque, on ne se fait pas insulter de salopes ou autre quand on a eu de nombreuses partenaires sexuelles dans notre vie, et les gens ne se disent pas « il en a baisé des nanas, il doit en vouloir plus, forcément », on ne nous apprend pas à avoir peur dans la rue parce qu’un mec peut surgir de nulle part et te faire du mal, on ne nous dit pas que ne pas se raser c’est moche, à poste et compétences équivalentes, nous sommes payés plus que les femmes dans bien des secteurs d’activité, on ne se moque pas de nous quand nous ne comprenons pas quelque chose mais on nous explique, on ne nous dit pas « mais t’as pas baisé » quand on réagit mal à une blague prétendument drôle. On ne nous impose pas un culte du corps, de la beauté, et bien d’autres dictats. Nous, on a des poches de jean qui servent à quelque chose, et si tu rigoles à cet exemple, tu vas aller te renseigner. Nous, on ne viendra pas nous insulter ou nous casser la gueule parce qu’on aime quelqu’un du même sexe ou parce qu’on en a changé. On ne nous dira pas que nos pratiques sexuelles sont déviantes, on ne nous stigmatisera pas, on ne nous montera pas du doigt, on ne se sentira ni mal, ni sales, quand les gens parleront de nous. Nous, les gens vont d’abord regarder nos compétences avant de regarder notre visage ou nos formes.

La liste pourrait être encore plus longue, mais vous avez compris, j’espère, que oui, nous sommes des personnes privilégiées, hautement privilégiées. Ce n’est ni en mal ni en bien que je dis cela, ce n’est ni sale, ni péjoratif et vous n’êtes pas responsables de l’acquisition de ces privilèges, mais ils sont là.

Vous les avez. Même si vous n’en êtes pas conscients.

Que vous le vouliez ou non. Vous devez en prendre conscience et reconnaitre cela, sans quoi jamais vous ne serez capables de comprendre le problème que nous représentons.

Nos comportements, nos actions, nos paroles ou au contraire, l’absence d’actions, ou de paroles, doit nous questionner. Pourquoi voyons-nous des choses anormales, sexistes, déplacées, sans y réagir ? Pourquoi entendons-nous des choses abjectes, sans s’interposer ? Vous vous demandez quoi ? Petit florilège, entendu de mes oreilles dans ma vie :

Qui n’a jamais entendu ça ? Vous l’avez déjà prononcé ? Et vous trouvez ça normal ? Spoiler : ça ne l’est pas.

Ce comportement n’est pas acceptable.
Ni ces paroles
Ni cet état d’esprit abject.

Et pourtant, la plupart du temps, nous ne disons… rien. Voire pire, on participe, pour participer au phénomène du groupe social, en adopter les code, être « à la mode », bien vu, accepté par le groupe.

En quoi l’acceptation d’un groupe d’hommes au comportement à ce point déplorable est-elle une bonne chose ?

Nombreuses sont les raisons, mais la seule qui me semble à la limite acceptable, c’est la peur. Parce que c’est une peur, donc l’estimation pas totalement consciente d’un risque induit par une situation donnée. « Je n’irai pas dire au géant hyper costaud et très con que ce qu’il dit est déplacé, sexiste ou insultant, car il va me frapper. » Je n’ai pas dit qu’il fallait laisser faire, mais que je comprenais le sentiment de peur généré face à cette situation.

Ce ne rend pas ce silence acceptable pour autant, pour cette raison comme pour n’importe quelle autre raison.

La ligue du lol a horrifié bien des gens et fait remonter des souvenirs à la surface, pour beaucoup de monde. Des hommes ont été horrifiés, et ce qui m’horrifie, moi, c’est que des gens savaient, ont vu les choses se faire, certains en détails, d’autres en surface, mais étaient là, auraient pu dire quelque chose, auraient pu intervenir… mais n’ont rien dit. Comme beaucoup d’autres personnes, d’hommes, de « nous », qui, chaque jour voient des choses se passer, entendent des choses qui ne devraient pas être prononcées, et ne disent rien.

Votre silence condamne les victimes et vous rendent au moins en partie coupable. Je n’ai pas la volonté de vous culpabiliser, là n’est pas mon but, mais il faut utiliser les bons termes. En laissant les choses se faire, au prétexte d’une inclusion sociale au sein d’un groupe, ou que sais-je encore, vous vous rendez coupable.

Et cette culpabilité devrait vous revenir comme une claque en pleine figure, pour vous faire prendre conscience que le monde ne changera pas du jour au lendemain, et pas sans vous.

Vous n’allez pas vous réveiller, un beau matin, et « paf », plus d’injustice et de commentaires haineux. La question est : dans quel monde on veut vivre demain ? Dans un monde ou des ligues du lol continuent d’exister, ou dans un monde où Égalité signifie vraiment quelque chose, pour tout le monde ?

Alors, messieurs, nous, il est peut-être venu le temps de nous asseoir, de réfléchir et de remettre à plat bien des choses.

Une dernière note : si vous venez vous déchainer dans les commentaires ou sur les réseaux sociaux, souvenez-vous qu’il y a une personne derrière l’écran, et qu’il n’y a que l’écran qui est insensible et qui ne se fissure pas.

Lettre ouverte aux députés afin de défendre le droit à l’anonymat

mercredi 6 février 2019 à 11:45

Mesdames et messieurs les députés, les orientations politiques actuelles me laissent penser que, d’ici peu de temps, une proposition de loi arrivera pour « réguler l’anonymat en ligne ». Trois de vos collègues, députés du groupe La République En Marche, Raphaël Gérard, Laurence Vanceunebrock-Mialon et Gabriel Serville, ont déjà sollicité le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des finances et du ministre de l’Action et des Comptes publics, chargé du Numérique, M. Mounir Mahjoubi, sur ce sujet. (source : https://www.nextinpact.com/news/107564-des-deputes-lrem-veulent-forcer-twitter-a-recueillir-piece-didentite-a-creation-dun-compte.htm)

Dans le courrier qui lui a été adressé, le dernier paragraphe propose la création d’une obligation légale de recueil des pièces d’identité lors de la création d’un compte sur les réseaux sociaux, en citant ce qui existe déjà pour AirBnb, qui demande à l’utilisateur de fournir des justificatifs d’identité afin de créer un compte sur la plateforme.

Si ce besoin se justifie pour utiliser le service de AirBnb, la réservation d’un logement pour une période donnée étant déjà conditionnée à des obligations légales, dont celle de communiquer son identité civile, il n’en est pas de même pour procéder à une inscription sur les réseaux sociaux. Mesdames et messieurs, l’introduction de telles dispositions légales pour les réseaux sociaux serait problématique à bien des égards. Pour comprendre pourquoi, je vous invite à consacrer quelques minutes à la lecture de cette lettre, afin de faire un choix éclairé le moment venu. 

Premièrement, un ensemble de lois permet déjà d’identifier un individu sous pseudonyme, sur Internet. Des cas d’incitation à la haine, de diffamation ou d’insultes proférées sur les réseaux sociaux ont été transmis à la justice, qui a fait son travail et a jugé et condamné les auteurs des propos en question, comme vous pouvez l’observer ici avec ces exemples : https://twitter.com/IanBrossat/status/1087970143307788290 ou encore là https://twitter.com/LindaKebbab/status/1091414854605381637 (ou l’article https://www.20minutes.fr/justice/2442235-20190202-policiere-menacee-mort-viol-homme-condamne-quatre-mois-prison sur le sujet). L’anonymat n’est donc pas un obstacle au dépôt de plainte ni à la judiciarisation des cas, ni au fait de pouvoir condamner des personnes. 

Il serait, en revanche, davantage utile et préférable de renforcer la justice afin qu’elle dispose des moyens nécessaires pour identifier plus rapidement les auteurs des méfaits ou des délits dont nous parlons, plutôt que de créer une énième loi sans se donner les moyens techniques, humains et financiers de l’appliquer. 

Deuxièmement, l’anonymat que vous ciblez n’existe pas. Le réel anonymat, sans possibilité d’identifier qui est derrière un pseudonyme, n’existe pas ou très peu. De nombreux éléments permettent d’identifier un individu : une adresse IP, une adresse e-mail, la localisation d’un message, les métadonnées d’une photo comprenant des coordonnées GPS, le croisement d’un ensemble de messages, et autres traces, nombreuses… Dans tous les cas, les fournisseurs de services de communication en ligne, comme les réseaux sociaux, disposent d’assez d’éléments pour identifier ou pour permettre l’identification d’un individu. Lorsqu’un cas est transmis à la justice, elle dispose généralement des éléments techniques nécessaires pour lever le pseudonymat d’un individu et ainsi pouvoir le mettre devant ses responsabilités face à la loi. 

Troisièmement, l’anonymat (qui n’en est pas réellement un, comme nous l’avons vu) est une composante essentielle de la liberté d’expression. Je m’appuie, pour affirmer cela, sur les avis des personnes les plus éclairées sur le sujet : Monsieur le secrétaire d’état auprès du ministre de l’Économie et des finances et du ministre de l’Action et des Comptes publics, chargé du Numérique, M. Mounir Mahjoubi, s’oppose à la levée de l’anonymat, il en comprend les enjeux : https://www.bfmtv.com/tech/anonymat-sur-les-reseaux-sociaux-pas-souhaitable-et-pas-possible-d-apres-mounir-mahjoubi-1619519.html. Il n’est pas seul, Romain Pigenel, qui a dirigé la campagne numérique de François Hollande en 2012, devenant par la suite responsable de la communication web de l’Élysée avant d’arriver au Services d’Information du Gouvernement (SIG) en qualité de directeur adjoint en charge du numérique du SIG, s’oppose lui aussi à la levée de l’anonymat en ligne, dans une tribune publiée sur Médium, que je vous invite à lire : https://medium.com/@romain_pigenel/pourquoi-il-faut-d%C3%A9fendre-lanonymat-sur-internet-3d79de93b1d0. L’auteur appuie ses propos sur son expérience, sa connaissance fine d’Internet et sur une étude de l’université de Zurich, datant de 2016, qui détricote la croyance commune consistant à dire que l’anonymat entraîne des propos violents. Ces personnes ne sont pas les seules à défendre l’anonymat en ligne, de nombreuses personnes expertes du sujet, celles et ceux qui font Internet tel que vous le connaissez aujourd’hui, s’opposent à cette levée de l’anonymat sur Internet. 

Dans un billet publié sur ce blog, consultable à l’adresse suivante : http://pixellibre.net/2019/01/la-levee-de-lanonymat-est-elle-une-bonne-idee/, j’ai également expliqué en quoi lever l’anonymat sur Internet était une mauvaise idée, en quoi elle représentait un danger. Une partie non négligeable des personnes présentes sur les réseaux sociaux ont besoin de cet anonymat pour pouvoir s’exprimer librement. Des personnes anonymes sont déjà la cible de propos extrêmement violents sur Internet. Les auteurs de ces propos se justifient car ces personnes sont des femmes, ont une orientation sexuelle autre que l’hétérosexualité, ont des convictions qui ne sont pas partagées par les auteurs des violences. Retirer l’anonymat à ces personnes déjà victimes, c’est les exposer à des risques autrement plus importants que ceux qu’elles prennent déjà. Dans de nombreux cas, c’est l’anonymat qui a permis aux victimes de pouvoir s’exprimer sans craintes.

Est-ce dramatique ? Oui. Leur seul crime est celui de s’exprimer, comme n’importe quelle autre personne. Ils ne font rien de mal et sont victimes. C’est un problème, un problème qu’il faut régler, oui. Mais pas en supprimant ce qui les protège de bien d’autres problèmes que ceux déjà rencontrés actuellement. 

De nombreux propos haineux se tiennent sur Facebook, où la règle qui domine est celle des comptes identifiés et nominatifs. Pourtant, comme je viens de le dire, de très nombreux propos haineux sont sur cette plateforme. La levée de l’anonymat n’aurait aucune conséquence positive dans cette configuration. En effet, les propos haineux, racistes, diffamatoires et autres sont souvent exprimés sans pseudonymat pour donner plus de portée à ces propos, leur auteur pensant que cela leur donnera plus de crédibilité. Les seuls réellement concernés, pénalisés, si vous veniez à voter une loi pour la levée de l’anonymat en ligne, seraient précisément les personnes que vous cherchez à protéger. Par ailleurs il n’est pas certain que lever les conditions d’une forme d’exutoire soit bénéfique pour la société.

La levée de l’anonymat que Monsieur Macron souhaiterait mettre en place est en soi une atteinte grave à la liberté d’expression, une atteinte à l’essence même d’internet.

« Ce genre d’obligations – si elles passaient par la loi – seraient impossibles à respecter pour les petits acteurs et risqueraient fort de renforcer davantage les grandes plateformes américaines », explique Félix Tréguer, de la Quadrature du Net, l’association de défense des droits et libertés des citoyens sur Internet. « Emmanuel Macron oublie que l’anonymat constitue un droit associé à la liberté d’expression et de communication et au droit à la vie privée. Il est reconnu comme tel au niveau international, notamment par la Cour européenne des droits de l’Homme », a-t-il ajouté, avant de rappeler que les élites politiques ont de « la méfiance envers la parole critique ou irrévérencieuse qui se déploie sur Internet. » (source : https://www.laquadrature.net/2019/02/02/bfmtv-fin-de-lanonymat-sur-le-web-les-limites-du-projet-demmanuel-macron/)

Twitter France, avec lequel certains députés ont eu de récents échanges, n’est pas nécessairement opposé à l’usage d’une carte d’identité pour pouvoir s’inscrire, comme Facebook ne l’est pas. C’est une évidence, ils seront pour, à n’en pas douter. Le patron de Facebook, M. Zuckerberg, s’est déjà déclaré par le passé opposé à l’anonymat : https://www.lemonde.fr/technologies/article/2014/04/17/mark-zuckerberg-precise-sa-strategie-pour-facebook_4402706_651865.html. Il va sans dire que ces géants voient un intérêt certain à disposer de nos données d’identité, qui viendront alimenter leurs lucratives bases de données. Nous pourrions nous dire que Facebook ou Twitter traiteront nos données sérieusement, mais je crois que le scandale de Cambridge Analytica devrait vous prouver que non. Les pratiques de Facebook nous prouvent chaque jour que nous devons nous méfier des données que nous transmettons aux gros acteurs du monde des réseaux de communication. Sur un tout autre plan, offrir ces données à de si puissantes entreprises, revient à accroître leur pouvoir, que vous savez déjà trop important. En effet, la pire manière de corriger les inconvénients supposés de l’anonymat serait de faire cadeau des données personnelles à ces entreprises dont le business model consiste à en faire commerce.

À cela, vous pourriez prévoir des dispositions, dans la loi, pour que le dépôt de ces titres d’identité soient transmis par une autorité de confiance, comme France Connect. Je répondrai que centraliser l’ensemble de nos données d’identification adossées à nos pseudonymes, est une très mauvaise idée, pour de nombreuses raisons. En outre, si la plateforme est réputée sécurisée, elle n’est pas à l’abri d’une faille, d’une violation de données à caractère personnel, d’une exploitation malveillante. Confier cela à une entreprise privée ? Les citoyens ne souhaitent pas forcément confier leurs données à une entreprise privée, a fortiori celles déjà très décriées, qui seraient candidates pour gérer ces données. De plus vous ne savez pas qui vous succédera, quels seront les desseins du ou des prochains gouvernements. 

Lever l’anonymat, obliger les internautes à communiquer un titre d’identité à une plateforme, est une très mauvaise idée. Ce n’est pas l’anonymat, le problème, c’est l’écrit, de façon générale. L’écrit désinhibe la parole, on se sent « plus fort » à l’écrit, on ne voit pas la personne, on ne voit pas sa réaction, vous le savez, l’écrit est un canal où le paraverbal n’a que très peu de place, conduisant des personnes à ne pas avoir conscience de la portée de leurs propos, à en tenir d’autres inqualifiables, qu’ils ne tiendraient jamais à l’oral ou face à des gens. 

J’espère que vous n’aurez pas à vous prononcer sur un texte réclamant la levée de l’anonymat, mais, si ce jour venait à arriver, j’espère que vous aurez pris le temps de lire des avis éclairés, de spécialistes du sujet, et que vous aurez conscience de la portée d’une telle disposition. 

Je me tiens à votre disposition pour échanger sur le sujet. 

Défendre l’anonymat, épisode 42 000

mercredi 30 janvier 2019 à 14:16

Dans une lettre publiée sur Libé, Luc Le Vaillant s’attaque très frontalement à l’anonymat. Alors, une fois encore, un peu de pédagogie, car une paire de baffes, même si ça fait du bien, n’est pas la solution. Analyse de ladite lettre du monsieur.

Ta parole ne vaut rien.

Premièrement, l’auteur écrit : « Parlant en mon nom et signant de mon patronyme ». Le ton est donné, il faut comprendre, entre les lignes « j’assume mes propos et ils ont plus de valeur que les tiens, qui sont publiés sous pseudonymat ».

Cette hiérarchisation de la parole est d’une idiotie sans nom, comme si une parole publiée sous une identité civile aurait plus de poids qu’une parole publiée sous pseudonyme.

Doit-on comprendre qu’un mensonge publié sous une identité civile aurait plus de valeur et de crédibilité qu’une vérité énoncée sous un pseudonyme ? L’auteur de la lettre déverse d’emblée sa haine de l’anonymat et on peut comprendre, en une phrase, tout le mépris qu’il témoigne aux personnes qui publient sous pseudonyme. Cette impression est confirmée, quelques lignes après, lorsque l’auteur écrit « je voudrais te dire, cher anonyme, combien je n’ai pour toi aucune estime. »

L’attaque est vive, insultante et totalement stupide, c’est l’expression d’un esprit étriqué, particulièrement fermé, que de rejeter « par défaut » la parole sous pseudonyme. Ici, l’auteur dit tout simplement que l’ensemble des paroles publiées sous pseudonyme n’ont, à ses yeux, absolument aucune valeur.

Une certaine idée de la liberté d’expression

L’auteur dit, au début de sa lettre « parce que je défends la liberté d’expression la plus large et que j’insiste pour que celle-ci s’exerce à voix nue et à visage découvert. » Il milite donc pour la liberté d’expression. Chouette !

Cependant… quelques paragraphes plus loin, il s’exprime en ces termes : « je me fiche qu’on te coupe la chique quand je me battrais pour que puissent continuer à s’exprimer des gens dont je déteste les idées mais qui ont le front de les énoncer clairement et en toute lumière ».

La liberté d’expression serait réservée aux personnes qui s’expriment avec leur identité civile ? Voici une conception de la liberté d’expression bien étrange. « Je défends la liberté d’expression* (*mais pas pour tout le monde, en résumé). Hélas pour l’auteur, défendre cette conception de la liberté d’expression, ce n’est pas défendre la liberté d’expression. Je n’irais pas jusqu’à dire qu’il s’oppose à la liberté d’expression, mais sa définition des choses est bien étrange…

La liberté d’expression est une chose dont nous, européens, pouvons bénéficier. C’est un luxe, que bien d’autres n’ont pas, ou plus et ce dans un nombre grandissant de pays. Il serait bon de la respecter, et de la défendre quotidiennement. Ce n’est jamais une chose acquise.

Le poids de l’identité

L’auteur s’efforce à démontrer qu’il existerait une forme de dissociation entre une identité civile et un pseudonyme, que les propos tenus sous pseudonyme ne seraient pas tenus avec un patronyme… sauf que les études tendent à prouver que ce n’est pas l’anonymat qui délie les langues ou qui fait que les trolls sont violents, comme l’explique cet article, basé sur une étude de l’université de Zurich, en 2016

L’étude tend même à expliquer que les menaces et les insultes sont encore plus prononcées lorsque les personnes utilisent leur identité civile pour s’exprimer. Diantre !

L’identité, qu’elle soit sous un pseudonyme ou avec un nom civil, se construit au fil du temps, et un pseudonyme peut être une identité bien réelle. Lorsque j’écris avec Numendil, ce n’est pas juste un pseudonyme, c’est « moi », c’est une partie de moi, de mon identité, c’est une personne à part entière. N’y voyez aucune dissociation d’identité, comprenez simplement qu’un pseudonyme a autant de valeur qu’un nom dans la vie civile. Beaucoup de gens me connaissent comme « Numendil », s’en contentent très bien, et certains accordent du crédit à ce que je dis, à Numendil. Mon identité civile n’est connue que par très peu de personnes, bien qu’il soit aisé de la trouver, mais le poids de mes paroles n’a pas la même importance selon qu’elles soient dites par Numendil ou par la personne derrière le pseudonyme. L’identité, au-delà de son caractère officiel ou d’un pseudonyme, a une légitimité, donnée par les personnes qui l’acceptent.

A partir du moment où cette identité sous pseudonyme est connue, reconnue, acceptée, elle existe pour les personnes, elle existe tout court, dans le monde physique, au même titre qu’une identité civile.

Voir l’auteur de la lettre balayer d’un revers de la main l’identité sous pseudonyme, c’est rendre invisible un bon nombre de personnes.

L’identité civile en ligne est un luxe.

Autre point, fondamental : pouvoir publier sous son identité civile, sur Internet, relève d’un luxe que bien des gens, dont moi, ne peuvent bénéficier. L’auteur, Luc Le Vaillant, peut se le permettre, il est journaliste, il sait qu’il n’y aura pas de lourdes représailles de sa direction, il sait qu’il peut donner son avis sans trop de craintes. Certes, il se fera sans doute insulter par des personnes, certes il sera moqué, mais c’est un problème global, que l’on soit sous pseudonyme ou non.

Publier avec son identité civile, c’est un luxe que bien des personnes ne peuvent pas s’offrir car il y aurait des représailles. Combien de personnes, sous pseudonyme, sont traquées, insultées, menacées à cause d’idiots dangereux qui n’aiment pas leurs opinions, avis, religion ou orientation sexuelle ? Combien de personnes voient « l’anonymat-qui-n’en-n’est-pas-vraiment-un » comme une condition nécessaire à leur liberté d’expression ? Ces personnes ne pourraient pas s’exprimer comme elles le font avec leur identité civile, c’est juste inconcevable, les conséquences pourraient être dramatiques dans un certain nombre de cas.

D’autres ne peuvent pas s’exprimer avec leur identité civile car ils sont tenus à un devoir de réserve, prenons par exemple un avocat, Maitre Eolas pour ne pas le nommer. Son nom n’est pas vraiment maître Eolas, et il est certain qu’il ne pourrait pas s’exprimer aussi librement s’il publiait sous son « vrai » nom. Comme Maître Mô et bien d’autres personnes.

Enfin, dans ma vie, j’ai travaillé avec des personnes dont l’anonymat était une condition de survie, littéralement. Certaines car elles sont traqués par leur gouvernement ou par des groupuscules terroristes, d’autres car elles souhaitaient dénoncer des pratiques odieuses sans craindre de représailles, d’autres, encore, maltraitées ou battues, qui ne pouvaient juste pas s’exprimer autrement que de façon pseudonymisée ou anonymisée.

Alors, vous le comprendrez aisément, voir un journaliste, jouissant de la capacité à s’exprimer sous son patronyme civil, déclarer : « je voudrais te dire, cher anonyme, combien je n’ai pour toi aucune estime. », voir cet insupportable mépris, écrit par une personne qui est une forme de représentation de notre liberté d’expression… ce n’est pas acceptable.

De la même façon, un journaliste devrait intégrer qu’il bénéficie d’un pouvoir énorme, d’un droit que beaucoup n’ont pas : celui de pouvoir s’exprimer via des médias connus et reconnus. A ce titre, j’ai énormément de difficultés à comprendre comment il est possible que l’auteur tienne de tels propos, à ce point déconnectés et profondément méprisants.

Cher Monsieur Le Vaillant, si vous lisez ce billet, je ne vous salue pas et je vous témoigne le même respect que celui que vous témoignez aux personnes sous pseudonyme.

La lecture de ladite lettre est conseillée, je ne présente que quelques parties de l’écrit, et d’autres joyeusetés y figurent.


Lettre de Luc Le Vaillant, sur Libération, à charge contre l'anonymat
Lettre de Luc Le Vaillant, sur Libération, à charge contre l’anonymat, source : David Abiker